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Published on février 12th, 2019 | by admin

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Modèle contrat d`édition littéraire

De même, l`Editeur a le droit d`annuler ce contrat d`édition de livre s`il estime que l`auteur n`a pas respecté ses conditions, après avoir accordé à l`auteur une période d`au moins 90 jours pour corriger ces problèmes. Si l`une ou l`autre partie annule ce contrat de publication de livres, tous les droits accordés à l`éditeur doivent être rétablies à l`auteur. – Assurez-vous que l`option ne peut être exercée que si l`éditeur n`enfreint pas le contrat de publication. Par exemple, si l`éditeur doit des redevances sur le premier livre et n`ont pas payé, vous ne voulez pas être obligé à eux pour le deuxième livre. L`éditeur et l`auteur se sont fait accorder une prolongation sur tout devoir de temps-sensible lié à ce contrat d`édition de livre si des circonstances indépendantes de leur contrôle interfèrent avec leur capacité à exécuter leurs obligations contractuelles. Tout différend lié au présent contrat sera résolu par un arbitrage neutre et contraignant. Le contrat de livre de commerce modèle de guilde d`auteurs et le commentaire est un guide de référence inestimable aux contrats de publication contemporains. Si plusieurs personnes sont considérées comme «l`auteur» des œuvres régies par ce contrat d`édition de livres, chacune de ces personnes est responsable de l`adhésion aux termes du présent contrat. En tant qu`agent et avocat, je peux vous dire que la plupart des contrats de publication vous seront offerts contiendra la langue qui peut revenir à vous hanter. Il est important de répondre à ces questions avant de signer — et juste parce que votre agent est celui qui traite avec la maison d`édition ne signifie pas que vous pouvez vous asseoir en arrière et le laisser gérer. Être informé sur l`entreprise que vous êtes maintenant en va faire un long chemin dans l`amélioration de votre carrière d`écriture. À tout le moins, vous devez avoir une compréhension de base des questions que vous devriez poser.

Livre publication contrat introduction concession de droits auteur rémunération manuscrits publication Copyright garanties et indemnisation droit de l`auteur d`annuler le droit de l`éditeur d`annuler les conditions générales d`acceptation Voici un aperçu général des 8 principaux traiter les points que chaque écrivain doit comprendre avant de signer un contrat de publication.


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